Conditions Générales De Vente

1. Général :
   
   Toutes les ventes de NEOSYST sont faites exclusivement aux présentes conditions de vente. Toute commande ferme et acceptée par NEOSYST implique pour le client l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente qui annule toutes clauses et stipulations différentes figurant notamment sur la correspondance ou autres documents du client sauf dérogation expresse et par écrit de NEOSYST.
   
   
   
2. Prix :
   
   Neosyst aura la faculté d'augmenter à tout moment ses prix; en apreil car le client aura le droit d'annuler toute commande affectée par cette agumentation par notification immédiate à cet effet à NEOSYST. Dans L'hypothèse ou NEOSYST réduirait ses prix pour tout produit, le nouveau prix s'appliquera à toute commande acceptée par NEOSYST à compter de la date de la prise en effet de la réduction.
   
   
   
3. Devis :
   
   Les devis sont valables pour une durée de 7 jours.
   
   
   
   
4. Livraisons - Risques :
   
   NEOSYST fera toutes les diligences pour livrer dans les meilleurs délais les commandes qu'elle aura acceptées. Toute date de livraison ou d'expéridtion figurant sur le bon de commande ou tout autre document n'aura cependant qu'une valeur indicative.
   
   
   
5. Réserve de propriété :
   
   NEOSYST restera propriétaire des produits vendus aussi longtemps que le client n'aura pas réglé l'intégralité des sommes dues. Sauf avis contraire notifié par NEOSYST, ou cas prévus dans un contrat entre le client et NEOSYST sauf s'il fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire le client pourra revendre les produits dans le cadre de son activité normale. En aucun cas, il ne sera autorisé à en disposer à des fins de garantie ou de gage.
   
   
   
6. Force majeure :
   
   En cas de survenance d'une situation de force majeure ou dans le cas d'un événement qui rendrait impossible pour NEOSYST l'éxécution de ses obligations tel notamment que l'inéexécution par l'un des fournisseurs de NEOSYST de ses propres obligations pour quelque cause que ce soit notamment pour faits de grèves ou troubles sociaux ou civils ou la non obtention d'autorisations administratives nécessaires, notamment pour l'exportation ou la distribution, NEOSYST ne pourra être tenu responsable du dommage causé par le retard ou l'impossibilité pour NEOSYST d'exécuter ses obligations.
   
   
   
7. Condtions de piaement :
   
   Tout acompte versé pour commande ne pourra être annulé par le seul défaut du client sauf acceptation par NEOSYST. Les factures devront être réglées intégralement  à la livraison sauf si NEOSYST a expréssement acepté ou demandé d'autres conditions de paiement.
   Cependant, dans le cas d'un manquement du client à une de ses obligations contractuelles, y compris en cas de manquement aux conditions de paiement, NEOSYST pourra exiger du client le paiement immédiat de toute somme due quelle qu'en soit la date d'échéance.
   En cas de défaut de paiement du client d'une des échéances, NEOSYST se réserve également le droit d'annuler toute commande non exécutée du client ou d'en susprendre l'expédition.
   
   
   
8. Avoir :
   
   Tout avoir est valable un an à compte de la date stipulée sur celui-ci.
   
   
   
9. Garanties :
   
   Les présentes conditions de garantie ne pourront être appliquées en cas de mauvaise utilisation du client ou si le montage et les éventuelles réparations ne sont pas effectuées par NEOSYST. Sous réserve de l'application de garantie légale en matière de vices cachés, NEOSYST garantit le matériel contre tout défaut de matière et de fabrication pendant une période d'un an à compte de la date de livraison. Cette garantie ne concerne que les matériels et les composants vendus par NEOSYST et identifiés sur les bons de livraison émanement de NEOSYST à l'exception des produits ayant une durée de garantie indiquée sur la facture.
   Pendant la période de grantie NEOSYST répare (ou remplace si elle l'estime nécessaire) tout le matériel vendu par NEOSYST. En outre, toutes les unités centrales vendues par NEOSYST sont sous garantie de 5 ans pour la main d'oeuvre.
   
   
   
10. Escompte - Pénalité de retard :
    
    Escompte TTC de 0%. Faute de paiement, une pénalité au taux de une fois et demi le taux d'intérêt légal sera appliquée dès le jour suivant la date d'échéance figurant sur la facture.
    
    
    
    Droit applicable - Atribution de juridiction - Indépendance des dispositions
    Les présentes CGV, toutes les offres et contrat de vente conclus par NEOSYST sont soumis à la loi française et tout litige pouvant en résulter relèvera de la compétence exécutive du tribunal de commerce de Reims.